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| Introduction aux Méthodes Historiques du Droit |
| L'étude du Proche-Orient antique |
| La Mésopotamie connaît une civilisation très brillante, alors arrive un peuple, les sumériens (dont on ne connaît pas l'origine) qui vont jouer un rôle très important en s'installant dans le sud , ils vont fonder des villes qui n'en sont pas réellement, c'est à dire des petites cités Etat ( un territoire où vie une civilisation avec une autorité) il y en a beaucoup dont OUR, OUROUK et LAGASH. Dans les années 3300- 3200, le Proche-Orient va connaître des périodes très brillantes qui seront régulièrement entrecoupées de périodes de troubles, de crises et suivit à nouveau de périodes brillantes. |
| Parmi toutes les civilisations, certaines ont laissés beaucoup de traces et d'autre aucune. |
| On étudiera ici l'Egypte, la Mésopotamie et la Palestine, pour lesquels nous avons des documents législatifs. |
| A partir de -3200, l'Egypte réalise son unité politique: c'est à dire que le royaume de la basse Egypte et celui de la haute vont se réunir sous l'autorité unique d'un seul personnage, auquel on donnera plus tard le nom de Pharaon. Par conséquent, dans les années -3200, on assiste à un phénomène qui est la naissance d'un Etat. C'est aussi le début de l'histoire de l'Egypte antique; la conception géographique de l'Egypte a joué un rôle important dans cette naissance. |
| La Mésopotamie est une plaine très ouverte, son histoire est beaucoup plus complexe et il y a eu beaucoup d'invasion. Elle va connaître des dominations successives: d'abords celle des sumériens, qui seront chassés par les akkadiens, eux aussi chassés par les babyloniens. Avec ces derniers ,on a assisté à la naissance non seulement d'un royaume, mais aussi de l'Empire babyloniens. C'est à dire que les rois de cette 1ère dynastie babylonienne vont se lancer à la conquête de peuples et territoires , et former l'Empire de Babylone (-1750). L'un des souverains les plus importants est le roi HAMMOURAPI. C'était un très grand législateur, il a laissé un code. |
| Quelques siècles plus tard, environ -1700, un groupe: les sémites vont quitter la ville d'Our en Chaldée sous la direction d'Abraham, et vont s'installer en Palestine dans le pays de Canaan, les pérégrinations d'Abraham passeront par l'Egypte où ils resteront quelques siècles, puis sous la conduite de Moïse, les hébreux fuient l'Egypte pour de nouveau s'installer dans le pays de Canaan, qui selon la Bible, est appelé la Terre promise. A leur tour, ils vont fonder à partir des années -1025 des royaumes: celui de Judas et celui d'Israël; tous les 2 sont tombés sous la domination du roi David. |
| Conclusion: par conséquent le Proche Orient, entre le 4ème et le 2nd millénaire, était constitué de très vastes Etats très puissants. |
| Quand on assiste à partir du 2nd millénaire à un certain nombre de bouleversements très importants, d'invasions de peuples inconnus venant en particulier du Nord de l'Asie par 2 régions se situant au nord de la Grèce péninsulaire: la Macédoine et la Thessalie. Arrive alors un peuple: les achéens qui vont s'installer en Grèce péninsulaire et vont se constituer en petits royaumes indépendants les uns des autres, donc la Grèce se couvre de petits royaumes. |
| Les achéens vont développer une forme d'organisation politique extrêmement importante et une civilisation très développer. Ils vont imposer le grec et s'imposer aux régions alentours car ils mènent des guerres extérieurs (ex: la guerres de Troie). Ils vont être à leur tour envahie, écrasé en -1200, par les doriens. Les doriens avaient le fer et les achéens l'or et le bronze, le fer a gagné. La Grèce va connaître avec cette dernière invasion (-1200 à - 800) une période très obscure et après cette période, va s'ouvrir une ère très brillante dont la cité d'Athènes, au 5ème et 4ème siècle, en sera très certainement l'expression la plus forte et le plus totale. |
| Le Proche-Orient et la Méditerranée proche occidentale, nous ont transmis un héritage très important culturellement et juridiquement, qui nous renvoi aux origines historiques du droit. C'est cette étude qui sera le thème général d'un cour que l'on pourrait appeler: aux sources du droit antique, Proche-Orient et Méditerranée centre orientale du 3ème millénaire au 5ème siècle avant JC. |
| Chacune des sociétés que nous allons étudier, a été confrontée aux problèmes que connaissent toutes sociétés dès lors qu'elles sont organisées; c'est à dire de faire régner l'ordre, la paix, assurer la sécurité et rendre la justice. En effet dès lors que plusieurs individus vivent ensemble, apparaît le besoin, mais aussi la nécessité de régler, d'ordonner et de normaliser les attitudes et les conduites. Et c'est ce besoin et cette nécessité qui font naître l'idée de droit. Partout où les hommes vivent ensemble, une vie sociale apparaît, celle-ci s'organise autour et à partir de règles juridiques. Ces règles de D, dont à l'évidence la loi est la norme la plus éminente (mais pas la seule), sont ressenties, vécues par les membres de la communautés sociales comme un ordre, un commandement, vécues comme étant imposées par une autorité supérieure. |
| Par conséquent cet ordre juridique qui structure l'ordre social est inséparable du pouvoir, c'est à dire du pouvoir de décider, d'imposer, de contraindre = le pouvoir politique. Le pouvoir politique s'introduit, s'immisce dans la création de l'ordre juridique et social. On peut donc considérer, d'un point de vue théorique, voir idéaliste, que tout les individus qui composent cette société organisée, auront tendance à respecter les lois de ces règles de droit, si le pouvoir politique qui leur donne naissance, est capable de les formuler de façon à ce qu'elles répondent aux finalités sociales du droit: l'ordre et la justice. De fait dans les sociétés antiques, la finalité du droit est d'abords et avant tout d'assurer la réalisation du bien commun, c'est aussi d'assurer la prééminence, non pas de la justice mais celle de l'exigence de justice, c'est aussi la recherche de la solution juste, enfin c'est garantir l'harmonie sociale et préserver la paix sociale. C'est donc, toujours dans l'antiquité, par conséquent, déjà renoncer à l'usage de la force, mettre un terme à ce que l'on appelle la vengeance privée (en tant que règlement des conflits). A partir de ce moment, on substitue à la pratique de la force privée, la contrainte qui devient institutionnelle, qui va permettre par des organes spécialiser de sanctionner le non respects des règles de droit. |
| Ainsi donc la naissance du ou des droits apparaît très étroitement liée à la constitution d'un ordre politique. Plus précisément au Proche-Orient, cet ordre politique est fondamentalement marqué par des relations très étroites, très privilégiées que les gouvernants entretiennent avec le ou les dieu(x). La conception du pouvoir au Proche-Orient antique, est celle d'un pouvoir sacralisé, venue d'en haut et qui va donner naissance aux grandes monarchies orientales de droit divin. Au contraire en Méditerranée centre orientale (Grèce), l'ordre politique va peu à peu se dissocier, s'émanciper des D pour devenir davantage la chose des hommes; c'est la démocratie athénienne qui va constituer l'expression la plus achevée de ce phénomène où à partir du 5ème siècle av JC, à Athènes, le droit émane de la communauté des citoyens qui forme la société politique. C'est donc autour de cette idée fondamentale de l'origine du D que notre plan de cour s'articule. |
| Ière PARTIE: le Proche- Orient et le caractère divin du droit |
| A: la Mésopotamie |
| Les peuples et l'histoire de ces peuples, déclinent à partir de ce que l'on appelle une cosmogonie (schéma global d'explication de l'univers), c'est la réponse à un certain nombre de questions fondamentales sur la création de l'univers, sur l'origine du genre humains, sur la destiné de l'homme en partie à travers l'histoire de ces premiers ancêtres. Le récit initial, fondateur qui préside à l'origine de toutes les religions, en tout cas celle qui tente de prétendre d'expliquer en un schéma très bien construit, la création du monde et l'origine de l'homme. |
| Ce schéma initial tente à être récupérer par ou au profit d'un dieu, qui sera, sinon unique, au moins omnipuissant, omnipotent: l'être suprême. Cet être suprême est une dénomination commune, nous le retrouvons aussi bien en Mésopotamie dans les 1ère Cités-Etat, que dans les royaumes et les empires mésopotamiens, mais aussi en Egypte et chez les hébreux. L'idée fondamentale qui se dégage de tout ces récits fondateurs, sous l'impulsion des dieux, est que les sociétés humaines passent du chaos à l'ordre, que se sont mis en place de très grands équilibres cosmiques et que ceux-ci conditionnent totalement, absolument, l'existence de toutes vies terrestres organisées. C'est donc cette référence divine, initiale, qui va et qui doit présider, ici bas, à la mise en place d'un ordre politique, celui-ci présidera à un bon ordonnancement de la société. |
| CHAPITRE 1: droit et ordre politique |
| La caractéristique commune de toutes ces sociétés, est l'origine divine du pouvoir et son expression qui est une expression monarchique au sens étymologique ( gouvernement par un seul), car elle emprunte au divin. La royauté apparaît dans sa forme théorique, de pouvoir régler, organiser et celui-ci l'est en fonction d'un certain nombre de principes, de normes qui ne dépendent pas de cette royauté et pèse lourdement et fortement sur celui ou celle qui incarne, exerce le pouvoir royal. |
| Le roi (la reine n'existe que si elle gouverne, il y en a eu peu), d'une part ne vient pas au pouvoir n'importe comment, et d'autre part ne peut pas faire n'importe quoi. En effet l'avènement comme la succession au trône obéit nécessairement à un certain nombre de règles qui sont en générales très précisent et se sont celles-ci qui ordonnent et légitimisent la prise du pouvoir de chaque souverain, et donc légitime aussi l'autorité qu'il va exercer sur ces sujets. Quand à l'essence du pouvoir il doit lui aussi obéir à un certains nombre de règles, de normes supérieurs et s'inscrire dans une finalité religieuse d'ailleurs à vocation universelle, cela signifie que le pouvoir peut apparaître, de primabord, absolu, omnipotent mais jamais il ne sera arbitraire. Cela implique que le divin est à l'origine même de l'organisation politique et plus précisément d'ailleurs on peut placer le divin aux origines mêmes du droit. |
| SECTION 1: organisation politique |
| En Mésopotamie comme en Egypte, la forme de gouvernement est essentiellement monarchique, il n'en est pas tout à fait de même en Israël où la royauté apparaît comme une sorte d'accident de parcours. Pourtant cette référence à la royauté des anciens va connaître la plus importante longévité. Ce qui importe est que ces différents systèmes politiques, que l'on retrouve dans ces 3 civilisations, sont profondément marqués par l'étroite, l'extrême relation de ces différents peuples et leur gouvernant avec le divin. |
| §1: la Mésopotamie |
| Que se soient, en Mésopotamie, des rois à la tête de petites Cités- Etat ou que se soient des empires qu'on pu constituer les rois comme SORGON (akkadiens) ou AMMOURABI (babylonien); tous prétendaient à une sorte de domination universel au moins sur la Mésopotamie. Tous présentent un certain nombres de traits communs, ceux-ci concernent d'une part l'origine de leur autorité et d'autre part le contenu de leur fonction. |
| A: l'autorité royale |
| Ce que l'on constate dans les différents royaumes ou empires de Mésopotamie, c'est que souvent, le roi en titre appartient à une lignée locale et celle-ci s'est illustrée au service de la Ville (ville-état). Cette référence locale exclu, a priori, tout ce qui peut être usurpateur, étranger, en réservant le pouvoir, (nécessairement acquis) à un otochtone. |
| Ceci étant, cette illustration, ancestrale et locale du souverain, est insuffisant à légitimer, à elle seule, l'autorité du souverain, ce qui lui confère sa pleine puissance est le choix de la divinité, car il a été choisi par la divinité. On voit très bien que la sagesse orientale : si l'homme apparaît bien souvent comme l'ombre d'un dieu, le roi lui est considéré comme le miroir de cette divinité. Ce qui veut dire que s'il n'est pas perçu comme tel, du moins par son gouvernement, il doit en refléter l'éclat. Cela nous permets de voir comment il est perçu et nous nous apercevons que le roi mésopotamien est ressenti comme le représentant du dieu de la ville (le vicaire). |
| 1: le roi, vicaire de dieu |
| 2: le sacre royal |
| B: la fonction royale |
| Il est vrai que le pouvoir des rois mésopotamiens vient d'en haut et présente un caractère autoritaire, souverain ; il n'est pourtant pas évident que l'autorité soit synonyme de tyrannie. |
| On constate que ce pouvoir des rois mésopotamiens est un pouvoir non pas débridé mais très ordonné et qui est réglé, normalisé par une finalité supérieure qui précisément découle de l'investiture divine. C'est donc dans ce cadre réglé par les forces et aussi par les puissances de la surnature que va et que doit s'inscrire la fonction royale, qui parfois peut-être une fonction guerrière mais qui doit être une fonction pacifique, d'ailleurs c'est la mission essentielle du roi mésopotamien. On trouve dans toute la littérature et iconographie mésopotamienne, 2 animaux qui représentent la puissance guerrière et la puissance pacifique du roi : le lion et l'âne. |
| a : la prospérité, la fertilité, l'abondance |
| A : alliance et peuple de Dieu |
| B : forme de gouvernement |